Vous trouverez ci-joint le Bilan social 2016 du Ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES) et du Ministère de la Cohésion des territoires (MCT). Le bilan social ministériel 2016 présente en un document unique et synthétique les principales données permettant d’apprécier la situation (...)

Vous trouverez ci-joint la déclaration des élue-s CGT/SNE-FSU au Comité Technique de la DREAL Grand Est (région Alsace Lorraine Champagne-Ardenne)

Vous trouverez ci-joint la déclaration de la CGT DDTM 44, lue en préalable au CHSCT du 15 juin 2018.
"Le CHSCT : une conquête sociale utile pour les agents et leur santé. Le CHSCT ne doit pas être supprimé. Le CHSCT doit vivre."

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu CGT de la réunion avec la DRH du 31.05.2018 sur le nouveau logiciel "RenoiRH" (RENouveau des Outils Informatiques relatifs aux Ressources Humaines) qui remplacera prochainement "REHUCIT"

Vous trouverez ci-joint la déclaration des élu-e-s CGT lue en préalable à la CAP locale compétente à l’égard des adjoints administratifs des MTES-MCT en région Bretagne qui s’est déroulée le 18 juin 2018

Vous trouverez ci-joint les résultats de la CAP Mobilités du 19 juin 2018 pour les adjoints techniques du MTES et du MCT.

Vous trouverez ci-joint le communiqué de la CGT Fonction publique suite au « rendez-vous salarial » du 18 juin 2018 : Le président des riches et son gouvernement programment une nouvelle baisse du pouvoir d’achat des fonctionnaires et des agents publics.

Vous trouverez ci-joint le communiqué de presse des trois organisations syndicales de la fonction publique : CGT, FO et Solidaires suite à la 3ème réunion du Chantier 1 sur le dialogue social. Cette réunion devait présenter un scénario alternatif à la création d’une instance unique fusionnant CT/CHSCT.

Consulter les derniers arrêtés publiés au JO, portant création de CAP et CCP au MTES. Voir précédent article pour les autres arrêtés portant création ou instituant des CT de certains établissements publics (EP), CAP attachés, adm. civils, ass., ate, dess., CCP, CCOPA.

Le SNPTAS CGT pose comme revendication fondamentale la construction d’un véritable service public de l’organisation de l’espace qui prenne réellement en compte le référentiel de la crise écologique. Un service public scientifique et technique, de référence et d’expertise, ayant des missions d’opérateur, organisé en réseau et « territorialisé » conjointement au service de tous les territoires et différents niveaux institutionnels. Ces services devront posséder la technicité, la taille critique et la proximité suffisantes à l’échelle des territoires et être dotés de tous les moyens humains et financiers pour l’exercice de missions de service public essentielles à la vie de nos concitoyens et de nos territoires.

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu des élu-e-s CGT à la CAP des Dessinateurs du MTES-MCT. A l’ordre du jour de la commission du 14 juin 2018 (...)

Vous trouverez ci-joint la lettre ouverte au DRH adressée le 14 juin par les élu-e-s CGT à la CAP Nationale des adjoints administratifs des MTES-MCT.

Ci-joint le courrier CGT-Fonction publique adressé aux ministres le 13 juin, en amont du rendez-vous salarial du 18 juin, afin de leur faire part des principales revendications qui seront portées à l’occasion de cette importante réunion.

Vous trouverez ci-joint la déclaration des élu-e-s CGT à la réunion de la CAP locale compétente à l’égard des adjoints administratifs de la région Occitanie (Languedoc Roussillon - Midi Pyrrénées) qui s’est déroulée le 17.05.2018.

Ci-joint le compte-rendu CGT de l’entrevue du 8.06.2018 des syndicats représentatifs à l’AFB (Agence française pour la biodiversité) et à l’ONCFS (Office national de la chasse et de la faune sauvage), avec Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et solidaire. (...)

Dialogue social dans la Fonction publique. Ci-joint le courrier du 11 juin 2018, adressé au Premier ministre par la CGT, la FSU, Solidaires, la CFE-CGC, la CFTC, la FA-FP et l’Unsa.

Ci-joint la lettre unitaire relative aux crédits d’action sociale interministérielle, adressée le 8 juin 2018 au Secrétaire d’État à l’Action et aux Comptes publics.

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu CGT de la réunion du groupe de travail du 31 mai 2018 Chantier n°2 du "Contrat social"- Recours au contrat ainsi que le document présenté par la DGAFP.

Vous trouverez ci-joint :
 l’arrêt des comptes du snptas par le secrétariat du 29 mai 2018
 l’approbation des comptes du snptas par la ce du 5-6-7 juin 2018
 la publication des comptes 2017 du snptas.

Ci-joint le compte-rendu des élues CGT à la CAP SACDD pour les séances des 30 et 31 mai 2018 ainsi que le tableau des mobilités et les tableaux complets concernant les détachements entrants (sous réserve du SERM et hors périmètre) en annexe.

Ci-joint le compte-rendu de la CAP des IAE qui s’est déroulée les 6 et 7 juin 2018 : déclaration - réponses de l’administration - Mobilités (résultats en annexe) - Recours - Détachements et intégrations.

Ci-joint l’intervention du SNACCRF-CGT (Syndicat national des agents de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes) / Visionner l’Audition du Comité technique syndicats de la DGCCR

Ci-joint la Note économique n° 151 (mai 2018) publiée par le Pôle économique de la CGT et en ligne sur la cgt.fr : "La dette publique est un sujet récurrent de l’actualité. Elle a encore occupé une large place dans les médias, du fait du lien avec le mouvement contre la réforme de la SNCF. Pourtant, la dette n’est pas propre au secteur public…"

Anicet Le Pors (qu’on ne présente plus) et Gérard Aschieri (ancien secrétaire général de la FSU) ont lancé une pétition pour l’avenir de la Fonction publique.

Vous trouverez ci-joint un 4 pages CGT suite au rapport conjoint de l’Inspection général des Finances et du CGEDD communiqué le 1er juin 2018 : Moyens des Politiques « Eau et Biodiversité - État des lieux, choix politiques, besoins réels