Circulaire d’informations N°3 du 10 octobre 2018

mercredi 10 octobre 2018
par  com
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Ci-joint la circulaire SNPTAS CGT "spéciale élections N° 3" du 10 octobre 2018
ainsi que la maquette du bulletin de vote

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Circulaire n°3 élections
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Circulaire n°3 élections
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Bulletin vote CT

Cette circulaire ne concerne que le dépôt des listes dans les CT locaux des DDT(M).

Au sommaire :

- Dépôt des listes DDT(M)
- Modèle de candidature individuelle CT DDT(M)
- Déclaration de candidature liste DDT(M)
- Maquette du bulletin de vote CT DDT(M) en annexe
- Collectif élections du SNPTAS CGT


Consulter aussi la RUBRIQUE DU SITE
ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES > Élections 2018 > MTES-MCT (élections pro.)

Consulter la note du 19 juillet 2018 relative à l’organisation des élections professionnelles du 6 décembre 2018 au sein des ministères de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires.

Cette note de gestion, signée par la Secrétaire générale des MTES-MCT, a été publiée sur le site Légifrance.gouv.fr le 24/08/2018.

Elle informe sur les modalités d’organisation des élections au comité technique ministériel (CTM), aux comités techniques de proximité, aux comités spéciaux de services (CT), aux commissions administratives paritaires et aux commissions consultatives paritaires (CAP et CCP).

N.B. : cette instruction ne s’applique pas aux CT locaux des DDI qui font l’objet d’une instruction spécifique du SGG. Elle ne concerne pas non plus les scrutins internes à la DGAC. L’élection des représentants à la CAP du corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts est régie par une instruction spécifique co-signée du ministère de l’agriculture et de l’alimentation.

SOMMAIRE

- Fiche n° 1 relative à la cartographie des bureaux de vote
- Fiche n° 2 relative au corps électoral et aux listes des électeurs
- Fiche n° 3 relative aux candidatures
- Fiche n° 4 relative au matériel de vote
- Fiche n° 5 relative aux modalités spécifiques à l’administration centrale
- Fiche n° 6 relative au déroulement des scrutins


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