Contractuels MEEM-MLHD : Circulaire promotion 2018 et note de gestion 2018 pour les agents exerçant des fonctions de 2ème niveau (A+)

mardi 9 mai 2017
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Vous trouverez ci-joint :

- LA CIRCULAIRE PROMOTION au titre de 2018 : principes de gestion relatifs aux personnels contractuels relevant de certains quasi-statuts suivants : RIN, CETE, SETRA, RIL, BERKANI, HN68 ( procédure concernant les propositions de promotion et, le cas échéant d’avancement d’échelon, des personnels contractuels sous quasi statut ou règlement particulier).

  • Annexe n°1 : Proposition de promotion RIN, CETE, HN 68, RIL
  • Annexe n°2 : Proposition de promotion Accès à la 1ère catégorie des Berkani de droit public au titre de l’année 2018
  • Annexe n°3 : Proposition d’avancement d’échelon CETE, HN 68
  • Annexe n°4 : Avancement d’échelon SETRA
    - le courrier du DRH en date du 24.04.2017 accompagnant les fiches techniques et les annexes à la circulaire promotion au titre de 2018 pour les personnels contractuels.

- LA NOTE DE GESTION en date du 02.05.2017 relative à la procédure de reconnaissance des AGENTS CONTRACTUELS EXERÇANT DES FONCTIONS DE DEUXIÈME NIVEAU (dite A+) et ses annexes, au titre de l’année 2018 :

  • Annexe 1 : Procédure de reconnaissance des agents contractuels du ministère de l’environnement en poste au sein du ministère de la culture et de la communication exerçant des fonctions de deuxième niveau (ou A+) au titre de l’année 2018.
  • Annexe 2 : Liste des agents contractuels à durée indéterminée de catégorie A exerçant des fonctions de deuxième niveau (ou A+).
  • Annexe 3 : Proposition d’inscription sur la liste A+ au titre de l’année 2018.

Documents joints

Circulaire Promotion 2018 Contractuels
Annexe n°1 Circulaire
Annexe n°2 Circulaire (Berkanis)
Annexe n°3 Circulaire
Annexe n°4 Circulaire
Note de gestion A+
Annexe 1 Note gestion
Annexe 2 Note gestion
Annexe 3 Note gestion
Courrier DRH 24.04.2017

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