Ci-joint la note du 19 juillet 2018 relative à l’organisation des élections professionnelles du 6 décembre 2018 au sein des ministères MTES et MCT.

Consulter les derniers arrêtés publiés au JO, portant création de CAP et CCP au MTES. Voir précédent article pour les autres arrêtés portant création ou instituant des CT de certains établissements publics (EP), CAP attachés, adm. civils, ass., ate, dess., CCP, CCOPA.

Ci-joint les arrêtés portant création ou instituant des CT, CCP, CAP : CT de certains établissements publics (EP), CAP attachés, adm. civils, ass., ate, dess., CCP, CCOPA.

Ci-joint : - Réunion élections 2018 05/02 - Cartographie des instances et barèmes (relevé de conclusions réunion du 5 février) - Réunion élections 2018 15/02 - Cartographie des CCP (relevé de conclusions réunion CCP) Ordre du jour de la réunion : • Cartographie et barèmes des CCP • Qualité (...)